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Comptes Rendus

 

 [En construction]

Procès-verbal du Conseil National de SupAutonome-FO Lettres et Sciences Humaines du 19 mars 2016

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 Présents : Dominique Barjot, Elyette Benjamin-Labarthe, Eric Anceau, François Chenet, Jean-Paul Le Flem, Jean-Louis Lenhof, François Moureau et Christophe Réveillard

Excusés : Paul Colonge, Franck Lessay, Philippe Menard et Vincent Zarini

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La séance s’ouvre à 9 h.

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Le PV du 9 juillet 2015 est approuvé à l’unanimité

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Rapport moral par Dominique Barjot

 

Dominique Barjot n’a jamais pu participer cette année à aucune réunion avec le ministère. Il n’y a plus de dialogue social. La priorité est l’éducation des jeunes. Pour le reste on cherche à faire des économies. En outre, la structure de Sup Autonome devient inadaptée.

Les points positifs : de bons résultats au CNU. Nos idées portent. Dans certaines sections 11e, 21e ou 22e, Sup Autonome est une composante incontournable du système.

Nos positions sur l’évaluation individuelle des chercheurs ont été bien reçues, parfois reprises mot à mot par la section comme en 22e.

Les grands chantiers : la réforme du doctorat et des écoles doctorales, l’agrégation, la prime RIVSEP qui risque de se substituer à toutes les autres et qui dépendra uniquement du bon vouloir des présidents, l’évaluation quinquennale des enseignants chercheurs.

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Rapport financier par François Chenet

 

Nous passons de 219 cotisants effectifs à 165 avec, en raison de notre pyramide démographique, les départs à la retraite, les décès et des défections.

Le montant des cotisations est passé de 14 026 euros à 11 137 euros.

La cote part que nous payons à FO nous coûte beaucoup.

En dépit de la hausse des produits financiers, nous sommes à peine à l’équilibre.

Pour la trésorerie courante, nous sommes dans le rouge à  -700 euros mais un certain nombre de sections sont en retard de versement.

Dominique Barjot propose de demander à la Fédération de revoir sa politique de financement du Bulletin. C’est le poste du budget sur lequel il doit y avoir une réflexion.

Jean-Paul Le Flem propose d’augmenter les cotisations des retraités.

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 Relations avec les adhérents

 

Peu de sections peuvent avoir une vie autonome. Paris IV avec 16 adhérents (mais plus de 100 jadis), Mulhouse, Aix-Marseille

A Bordeaux, Laurent Coste a résilié ses fonctions à cause de mauvaises relations avec FO. Le trésorier Eric Suire expédie les affaires courantes.

Lyon 3 s’est vidé de ses forces alors qu’elle était jadis la 2e section de notre syndicat.

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Question du renouvellement du Bureau

 

Renouvellement partiel du bureau avec la sortie de Sobi Boustany et de Philippe Chassaigne. L’entrée d’Anne-Claire Gayfier de Bonneville et Jean-Louis Lenhof est proposée.

Proposition d’une consultation par courrier pour une intégration dans un premier temps dans le bureau.

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Préparation du conseil national

 

Élections au CNU (8e section, petite à 12 membres élus rang A et 12 rang B avec 2 et 1 nous maintenons nos positions, 9e section : faiblesse au point que nous n’avons pas pu monter de liste en rang B, 10e section : rien, 11e section : 2 élus en A et 1 en B, 21e section : en hausse  2 élus en rang A et 1 en B, 22: hausse en A, 4e liste et 3 élus et en B, 5e liste et 2 élus, ici Jean-Louis Lenhof est au bureau et même au bureau du groupe, 23e section : effondrement). La suppression de la mention LSH sauf en 22e section a été très négative.

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Candidatures au CNRS (plutôt bien mais avec l’énorme problème d’une profession de foi FO extrémiste)

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Défense des adhérents  (rôle fondamental de Gérard Teboul qui assiste les adhérents en justice, de plus en plus de cas à traiter)

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Budget de l’ESR (Effort pour l’EN 2,4 % mais ESR 0,2 % soit en dessous de l’inflation : 23,25 milliards pour 2016 avec 1 000 créations d’emploi (un cinquième dans les ESPE, pour les fusions, aménagement du territoire,…), mais à l’EN c’est 60 000, crédits dédiés à la recherche soit + 0,08 % en baisse avec inflation, quasiment tout pour la vie étudiante, traitement social de la crise, rénovation de l’immobilier, argent passe de plus en plus par les régions, sécurisation des locaux universitaires,…  opérations prioritaires : 1- Campus Lorraine sciences du vivant, 2° Aix-Marseille : rénovation des bâtiments, 3° Toulouse : sciences, 4° Tours, 5° Nice-Méridia : développement durable ; ANR régression du budget donc les SHS ; investissements d’avenir : Saclay ; ESPE et numérique, phénomène général dans l’UE : différent des EU et de l’Extrême Orient).

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Groupe de simplification

Agenda social

Réforme du doctorat

STRANES

Relations avec FO

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La séance est close à 12 h. 10.

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Procès-verbal du Conseil National de SupAutonome-FO Lettres et Sciences Humaines du 19 mars 2016

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La séance est ouverte à 14 heures, à la Maison de la Recherche de Paris IV – Sorbonne, 28 rue Serpente, 75 005 Paris, salle S002.

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Présents : É. Anceau, A.-M. Baranowski, D. Barjot, É. Benjamin-Labarthe, F. Chenet, M. Gladieux, J.-P. Le Flem, J.-L. Lenhof (invité), Fr. Moureau, Chr. Réveillard.

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Excusés : P. Colonge, Fr. Lessay, M. Meliane, Ph. Ménard, V. Zarini.

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Dominique Barjot, Secrétaire général de SupAutonome-FO LSH ouvre la séance en rappelant l’ordre du jour.

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  1. Approbation du procès-verbal :

Le procès-verbal du conseil national du 9 juillet 2015 est approuvé à l’unanimité.

 

  1. Actions du syndicat :

-Élections au CNU :

Dominique Barjot présente les résultats à ces élections : nos résultats sont plutôt bons, mais sont à améliorer, d’autant que nous n’étions pas présents dans toutes les sections de SHS.

-          Section 8 (Langues anciennes). Nous présentions une liste rang A et une liste rang B soutenues par SupAutonome-FO LSH, comprenant 6 candidats (sur 8 possibles), avec leurs suppléants. Nous obtenons deux sièges en rang A, 1 en rang B : nous nous maintenons.

-          Section 9 (Littérature française). Nous avions une liste en rang A, à demi remplie (6 lignes) : nous n’avons eu qu’un élu (contre deux dans le précédent CNU). Pas de liste en rang B.

-          Section 11 (Anglais) : nous présentions une liste rang A, comprenant 11 candidats (avec suppléants) sur 16 possibles, et une liste rang B avec 8 membres. Les résultats sont plutôt bons : deux élus en rang A, 1 en rang B.

-          Section 12 (Allemand) : pas de liste présentée.

-          Section 21 (Histoire ancienne) : nous présentions une liste en rang A et une liste en rang B, de 6 membres avec leurs suppléants (à demi remplies, donc). Nous obtenons deux élus en rang A, un en rang B, donc des résultats en hausse.

-          Section 22 (Histoire moderne et contemporaine) : nous présentions une liste complète en rang A (12 lignes sur 12 possibles), et une liste B, quasi complète (11 lignes), notamment grâce à l’appoint de FO. Comme en 21e section, nos résultats sont en progrès, avec 3 élus en rang A et 2 en rang B ; de plus, nous avons désormais un siège au bureau de la section.

-          Section 23 (Géographie) : pas de liste présentée.

Dominique Barjot regrette à nouveau que la Fédération ait, sauf en 22e section, fait disparaître la mention « Lettres et Sciences Humaines » des intitulés des listes présentées lors de ces élections. Il remarque aussi que l’abstention a été très forte lors de ce scrutin.

-Élections au Comité National de la Recherche Scientifique (CNRS) :

 

Dominique Barjot présente notre dispositif pour ces élections :

-          Section 31 (Archéologie). Une candidature, dans le collège C.

-          Section 32 (Mondes Antiques et Médiévaux). Deux candidatures dans le collège A2.

-          Section 33 (Mondes Modernes et Contemporains ; Histoire de l’Art ; Mondes Orientaux). Deux candidatures dans le collège A2, deux dans le collège B2, une dans le collège C.

-          Section 35 (Histoire des Sciences, Philosophie, Esthétique, Musicologie, Langues et Littératures). Une candidature dans le collège A2.

-          Section 39 (Sciences de l’Espace). Une candidature dans le collège A2.

Dominique Barjot considère que, compte tenu du mode de scrutin, nous avons peu de chances d’obtenir des élus à ce Comité. Il regrette par ailleurs qu’une profession de foi au contenu discutable, car irréaliste, nous ait été imposée par la Fédération, relayant FO, d’autant que, là encore, la mention « LSH » a disparu.

-Défense des adhérents 

Dominique Barjot ne peut qu’à nouveau constater la montée des faits de harcèlement envers les personnels, de la part de l’administration des Universités : le nombre de cas qui remonte et qu’il faut traiter est en nette hausse. L’aide de notre collègue Gérard Teboul est donc appréciable, ainsi que celle de FO, notamment quand il faut aller au contentieux.

 

-Vie des sections :

Dominique Barjot considère que le bilan en la matière n’est pas très bon. À Paris IV, nous n’avons plus que 16 adhérents, alors qu’il y en a eu jusqu’à une centaine. La section de Mulhouse est, elle, encore vigoureuse, mais elle est petite. À Nancy-Metz, c’est assez bien. En revanche, nous avons disparu de Lyon III, de Nantes, de Lille III. Et nous sommes en train de perdre pied à Bordeaux où la section, pourtant plutôt fournie, est en crise, parce qu’elle s’est divisée sur la question de l’élection du président de l’université : É. Benjamin-Labarthe donne des informations sur cette crise. 

  1. Dossiers « chauds » 

-Budget de l’ESR pour 2016 :

 Dominique Barjot fait une présentation critique de ce budget. Le gouvernement a annoncé que le secteur de l’Éducation était prioritaire, mais l’ESR est réduit à la portion congrue : avec 23,25 milliards d’euros, son budget pour 2016 n’est en hausse que de 0,2 % par rapport à 2015, et encore n’a-t-on obtenu ce résultat qu’en intégrant les Investissements d’Avenir ; les crédits à la recherche, proprement dits, n’augmentent que de 0,08 %. En fait, le principal effort va à la vie étudiante (augmentation des bourses ; pas d’augmentation des droits d’inscription), dans le cadre d’un traitement social de la crise. De plus, l’immobilier est privilégié par rapport au fonctionnement. En outre, sur les 60.000 postes créés dans le secteur de l’Éducation, 1.000 seulement sont prévus pour l’ESR, dont 200 dans les seules ESPE et 20 dans l’Enseignement Supérieur agricole… De plus, les universités qui fusionnent sont privilégiées dans l’octroi des postes. Quant aux moyens ANR, ils restent « stables », en fait au détriment des SHS. De toute manière, la France a renoncé à toute politique scientifique au profit de l’Union Européenne, qui elle-même donne la priorité à la recherche finalisée sur la recherche fondamentale (contrairement à ce qui se passe en Amérique du Nord).

 

-Agenda social, ressources humaines :

Dominique Barjot indique que les 1607 heures annuelles, correspondant à nos 192 heures de service sont dans le collimateur du Ministère, qui cherche à relever ce temps de travail, offrant en contrepartie (illusoire) l’égalité hommes/femmes, la modernisation des carrières et des rémunérations, et la restructuration de la fonction publique par métier. Particulièrement inquiétante est la création d’un seul régime de primes pour toutes les catégories de personnel de l’ESR, primes dont l’enveloppe sera à la disposition des présidents d’université…

 

-Réforme du doctorat :

Dominique Barjot déplore que, finalement, la réforme qui nous inquiétait ressort des cartons et va bel et bien se faire. En dépit des amendements intégrés selon le vœu du SGEN-CFDT et de l’UNSA, son contenu, conforme à ce que souhaite la Conférence des Présidents d’Université, est des plus critiquables en ce qu’il organise un déclin du rôle du directeur de thèse et le recul de la qualité scientifique des thèses, tout en faisant croire aux étudiants que le contrat doctoral sera plus attractif.

En vertu de cette réforme, l’École Doctorale devient, sous l’autorité du président de l’université, une structure de mise au pas des directeurs de thèse, qui seront, en fait, évalués par les étudiants… Il y aura un comité de suivi individuel de la formation, composé de membres sans lien avec le travail du candidat et dont l’organisation sera variable d’un établissement à l’autre. Le directeur de thèse pourra assister à la soutenance et à délibération, mais il ne fera pas partie du jury décernant le doctorat – jury qui, en revanche, devra comporter un « professionnel ». Par ailleurs la « thèse professionnelle » est toujours prévue et, de manière générale, la thèse ne suffira plus pour obtenir le doctorat : il faudra que l’étudiant valide des « modules complémentaires », dont on peut se douter qu’ils seront pris en charge par les ESPE.

-Rapport STRANES :

Dominique Barjot en présente la teneur : tout cela est très démoralisant…

 -Élections universitaires :

Informations et échanges sur certaines situations locales : Bordeaux, Lille III, Caen, Paris IV. 

  1. Relations avec FO  Éric Anceau rend compte de sa participation à la commission « Enseignants-Chercheurs » que nous avons en commun avec le SNPREES-FO. Sur l’indépendance et la liberté des EC, il y a accord entre nos deux syndicats pour les défendre, de même que sur le droit de grève. La réforme du doctorat inquiète également les deux organisations, de même que le développement de l’enseignement numérique, des « MOOC » et de la pédagogie « inversée ». L’accord est moins net sur la sélection à l’entrée à l’Université et en master, que nous défendons. Le désaccord est certain sur l’intégration des MCF HDR dans le corps des PR et celle des PRAG dans celui des MCF, auxquelles nous sommes opposés.

Dominique Barjot a, lui, participé à la commission « Recherche » avec le SNPREES-FO : les points d’accord sont moins nombreux que sur les EC, notamment parce que nous trouvons l’emploi au CNRS trop élevé.

 

  1. Questions internes au syndicat :

-Site Internet :

A.-M. Baranowski indique que la fréquentation de notre site augmente de manière tendancielle. La revue de presse est très suivie. La moitié des visites viennent désormais de l’extérieur, donc hors adhérents. Diverses rubriques ont été restructurées, ou créées, ainsi les rubriques « Nos adhérents publient » et « Notes de lectures ». A.-M. Baranowski est ouverte à toute suggestion pour encore améliorer le site. Elle considère que le forum n’est pas assez actif. Une newsletter, sur partie réservée aux adhérents verra bientôt le jour : elle paraîtra au moins une fois tous les 15 jours.

 

 -Cotisations et trésorerie :

 François Chenet présente le bilan financier du 1er septembre 2015 au 18 mars 2016.

Du côté de recettes, on dénombre, au 18 mars 2016, 66 cotisations encaissées, soit un total de 7.930 €

Au titre des dépenses, les reversements à la Fédération se sont élevés, au total, à 3.835 €. Les frais de Bulletin (n° 151 et n° 152) se sont élevés, au total, à 1541,72 €. Les remboursements de frais (billets, affranchissement, secrétariat, site Internet, etc.) ont coûté 3.169,90 €, les frais bancaires 84 €.

Le total des débits s’élève à 8.630,62 € et le solde est donc de – 700,62 € (négatif, par conséquent).

De l’année universitaire 2014-2015 à l’année universitaire 2015-2016, explique François Chenet, la baisse de nos effectifs s’est hélas poursuivie, en dépit de quelques nouvelles adhésions enregistrées, avec en conséquence une baisse du nombre de cotisations encaissées : de 176 à 165 cotisants. Du côté des dépenses, il faudrait demander à la Fédération que le Bulletin soit moins fréquent, pour faire des économies.

 

-Renouvellement du bureau et du conseil national :

 Dominique Barjot considère qu’il faut rajeunir notre bureau et notre conseil national et y intégrer des collègues qui s’investissent dans la vie du syndicat et paient leur cotisation. Il propose donc qu’au bureau Jean-Louis Lenhof remplace Philippe Chassaigne et Anne-Claire de Gayffier-Bonneville remplace Sobhi Boustany ; qu’au conseil national, Jean-Louis Lenhof remplace Alain Billaut et Anne-Claire de Gayffier-Bonneville remplace Sobhi Boustany. Le conseil approuve ces propositions à l’unanimité.

  1. Questions diverses : néant.

La séance est levée à 17 heures.

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Procès verbal du Bureau national du 21 Mars 2015

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 Monsieur Barjot relève une coquille en page 3 : MESR au lieu de MSER. Le CR est adopté à l’unanimité.

 

Ordre du jour. 

                        I.        Questions internes au Syndicat.

 

1. Etat des cotisations.

Au niveau des comptes annuels, la baisse des effectifs se poursuit : nous avons 219 cotisants à jour au terme de 2014. Le montant est en légère hausse en raison l’augmentation des cotisations mais les reversements à la Fédération vont augmenter également (en fait un doublement). Cette année nous avons bénéficié de la clôture du compte de Strasbourg (850 euros). Le livret bleu Associations enregistre une légère baisse, mais le placement à 5 ans a  augmenté en raison de la progression du taux d’intérêt. 

Evaluation des dépenses poste par poste : le remboursement des frais de transport est reparti à la hausse, les frais de secrétariat sont en légère hausse, les frais de site n’ont pas bougé.

Solde créditeur excédent : 5233 euros au 31/12/14. Pour 2015, il faudra régler les reversements à la Fédération qui vont être en hausse.

La balance recettes/dépenses demeure donc très fragile. 

 

Question de M. Lessay : Sur une cotisation, la section peut-elle toujours garder 4 euros pour ses menues dépenses ? La réponse est oui.

M. Saugera fait remarquer qu’il y a beaucoup de décès et d’abandons dus à l’âge. Plus de 50% des cotisants sont retraités et la moitié de ces retraités ont plus de 75 ans.

Au 21/03/15 nous enregistrons 13 cotisations de plus qu’en février, ce qui nous porte à 135 cotisations (soit 980 euros de plus). Nous enregistrons quelques nouvelles adhésions : M. Garan à La Réunion, qui voudrait créer une section ; une adhésion en sociologie, matière où nous n’étions pas représentés ; une adhésion à Aix-Marseille en philosophie grâce à J.L. Charlet et une à Bordeaux en 22ème section. Il s’agit d’adhésions de gens relativement jeunes et qui acceptent de s’engager, mais le Syndicat perd pied en Langues et en Littérature française (où les clivages traditionnels sont plus marqués et où QSF est plus implantée). Le rapprochement avec FO nous a attiré de nouveaux collègues, mais François Moureau estime que ce n’est pas le cas. 

François Chenet : le rapprochement avec FO corrige notre image de syndicat de droite réactionnaire. Mais il a provoqué deux démissions à Paris IV : Mme Soubrenie et M. Billault.

Dans l’enseignement supérieur, FO ne représente rien chez les enseignants de rang A (peut-être dix membres au nouveau national). C’est un peu moins vrai au niveau des MCF. En revanche ils sont bien implantés chez les BIATTS. Aux élections pour les CT, le rapprochement avec FO a joué en notre faveur car nous sommes restés représentatifs, mais il faut être attentif :au sein même de SupAutonome il y a des gens qui se voient une ambition FO, ce qui pourrait aller à terme vers une disparition de l’appellation SUPAutonome LSH.

 

 

  1. Etat des sections

Paris IV : maintien correct.

Bordeaux : en progression (une nouvelle adhésion)

Limoges : à jour.

Mulhouse et Strasbourg : aucune cotisation pour l’instant.

Lyon : démission de Madame Le Dentu. La section s’amenuise de plus en plus.

Nantes : ne compte plus que deux adhérents, retraités.

Aix-Marseille : un adhérent supplémentaire.

Question de F. Lessay : M. Barjot visite-t-il les sections de province ? Réponse :très peu, essentiellement par manque de temps et pour raisons financières.

 

  1. Question des décharges.

E. Saugera prend sa retraite au 01/09/15, ce qui libère ½ décharge. Le nombre de décharges que nous pouvons attendre pour l’an prochain est fonction du pourcentage de diminutions envisagées par le Ministère, pourcentage qui n’a pas été communiqué pour l’instant. En fait, nous savons maintenant que nos moyens nous sont maintenus. 

 

  1. 4.      Site web.

Le site fonctionne bien, il est consulté régulièrement par les adhérents essentiellement mais non exclusivement au niveau des rubriques Actualités et Revue de Presse. En revanche le Forum demeure ignoré, de même que la rubrique ‘Publication des adhérents’, ce qui est dommage car ils offrent à ces mêmes adhérents une possibilité de faire connaître leurs opinions et leurs publications. Il est envisagé d’envoyer une circulaire pour rappeler l’existence de ces deux services ainsi que de mettre en ligne les réponses fournies par M. Barjot lorsque des adhérents l’interrogent à propos de questions administratives. La mise en ligne reprendra la teneur de la question posée de manière à ce que la réponse puisse s’appliquer à chaque adhérent.

 

  1. 5.      Actions du Syndicat.

Deux problèmes se posent : L’élection au CNESER le 28/05/15 et l’élection au CNU. Parmi les sièges à pourvoir aux CNESER, il y en a 11 pour les représentants de rang A, 11 pour les représentants autres que le rang A ; 1 pour les bibliothèques, 6 pour les représentants BIATTS et 11 pour les représentants &eacut


Référentiel de Compétences

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Nomination de Jean-Baptiste Prévost

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Comptes rendus CNESER

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Reunions du Bureau

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