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Du 1er au 15 mars 2014

Le 12 mars

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Documents de la réunion du 5 mars 2014 sur les élections professionnelles, transmis par Monsieur Barjot : première partie : concertation sur les projets de décrets et arrêtés qui seront soumis au prochain CT

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[Section en construction]

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1) Décret  relatif aux conditions et modalités de mise en œuvre du vote électronique par internet pour l’élection des représentants du personnel au sein des instances de représentation du personnel du ministère chargé de l’éducation nationale, du ministère chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche et pour les élections professionnelles des maîtres des établissements d’enseignement privés des premier et second degrés sous contrat et relevant du ministre de l’éducation nationale

http://static.blog4ever.com/2012/10/715979/point-5a-CTMEN-12-03-2014-projet-d---cret-MEN-vote----lectronique.pdf

2) Arrêté du [ ... ] portant création du comité technique ministériel de l’enseignement supérieur et de la recherche [Projet] http://static.blog4ever.com/2012/10/715979/Projet-d--arr---t----nouveau-CTMESR-V6.pdf

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3) Liste des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du seul ministre chargé de l'enseignement supérieur et de a recherche. 

http://static.blog4ever.com/2012/10/715979/annexe_arr---t---_CTMESR-V4_3522985.pdf

4) Arrêté du [ ... ]fixant les modalités de vote par correspondance en vue de l’élection des représentants du personnel au comité technique des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire [Projet] http://static.blog4ever.com/2012/10/715979/13-a-CTU-arr---t----cr---ation-CTU-V4.pdf

5) Décret n° [...] instituant le comité technique des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire [Projet] http://static.blog4ever.com/2012/10/715979/13-a-CTU-arr---t----cr---ation-CTU-V4_3523013.pdf

6 Décret n° [...] du [...] relatif au comité technique ministériel de l’enseignement supérieur et de la recherche [projet] http://static.blog4ever.com/2012/10/715979/projet-de-d---cret-CTMESR-V5.pdf

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*France Regard sur l'éducation 2013: le rapport de l'OCDE sur le salaire des enseignants en France.

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(Cliquer sur le lien ci-dessous)

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http://static.blog4ever.com/2012/10/715979/France-salaire-des-enseignants-OCDE.pdf

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Le 10 mars

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Terra Nova propose

la fusion du primaire et du secondaire

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Dans une note pré­sen­tée ce jeudi et inti­tu­lée "Pour une école com­mune, du cours pré­pa­ra­toire à la troi­sième. Un pas sup­plé­men­taire vers la démo­cra­ti­sa­tion", le think-tank Terra Nova pro­pose de "fusion­ner les corps de pro­fes­seur des écoles et de pro­fes­seur cer­ti­fié" afin d'éviter la rupture entre école primaire et collège.

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Cliquer sur le lien ci-dessous pour découvrir la synthèse de cette réflexion

http://static.blog4ever.com/2012/10/715979/Terra-Nova--Ecole-commune-Synth--se-.pdf

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Cliquer sur le lien ci-dessous pour retrouver l'article paru à ce sujet dans VousNousIls.

http://www.vousnousils.fr/2014/03/06/la-fusion-des-corps-de-prof-du-primaire-et-du-secondaire-proposee-par-terra-nova-552696

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Le 6 mars

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Document transmis par Monsieur Barjot: Note sur le service des enseignants-chercheurs (22ème section)

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Cliquer sur le lien ci-dessous

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http://static.blog4ever.com/2012/10/715979/NOTE-SUR-LE-SERVICE-DES-ENSEIGNANTS.pdf

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Le 4 mars 2014

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Document transmis par Monsieur Barjot.

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Objet: élections aux Conseils scientifiques du CNRS et des ses instituts.
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Cher(e)s collègue(s),
Les mandats des membres des conseils scientifiques (CS) du CNRS et de ses instituts (CSI) arrivent à échéance dans le courant de l'année 2014.
Les élections pour le renouvellement des représentants du personnel dans ces instances se dérouleront ainsi au premier semestre 2014, en débutant le 27 février 2014 par la publication, sur le site web des élections (http://www.dgdr.cnrs.fr/elections/ [1]), des listes électorales provisoires que chaque électeur devra contrôler. Vous devrez alors inviter les personnels de l'unité, y compris universitaires à (i) vérifier leur situation sur la liste électorale et (ii) déposer éventuellement une réclamation.
Nous joignons à ce mail l'affiche dédiée à ces élections et qui précise les grandes échéances suivantes : - Du 28 février au 27 mars : contrôle des listes électorales ; - 22 et 24 avril : dates limites pour le dépôt des candidatures aux élections du CSI - 23 et 25 avril : dates limites pour le dépôt des candidatures aux élections du CS - Du 3 juin au 4 juillet : vote
Nous vous remercions de bien vouloir diffuser cette information au sein de votre unité. Pour en savoir plus sur les élections du CS : http://www.dgdr.cnrs.fr/elections/cs/dispositif/modescrutin.htm [2] Pour en savoir plus sur les élections du CSI : http://www.dgdr.cnrs.fr/elections/csi/dispositif/modescrutin.htm [3] Nous sommes à votre disposition pour tous renseignements complémentaires. Veuillez contacter Monique RIGOLET à l'adresse électronique suivante : monique.rigolet@cnrs-dir.fr [4] Bien cordialement, Patrice BOURDELAIS, Directeur de l'Institut des Sciences Humaines et Sociales
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Le 3 mars 2014

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Elections professionnelles du 4 décembre - Documents transmis par Monsieur Barjot:

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1) Liste électorale - règles générales

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http://static.blog4ever.com/2012/10/715979/fiche-5-envoi-OS-pour-r--union-du-5-mars-1-.pdf

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22) Modes de scrutin

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http://static.blog4ever.com/2012/10/715979/fiche-6-envoi-OS-r--union-du-5-mars.pdf

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